Section Participative


Vous ou vos proches pouvez désormais en tant qu'adhérent FN-RBMCorsica contribuer à l'étude des ordres du jour de l'Assemblée de Corse.
Pour aider au mieux nos élus, merci de remplir tous les champs marqués d'un astérisque rouge.
A noter que toutes propositions ne correspondant pas au sujet traité ainsi que les

propositions incomplètes ne pourront pas être prises en compte.
Nous assurons la confidentialité de votre participation.
Ci-dessous l'ordre du jour des 23 et 24 Février 2017

 

BUDGET

Rapport N° 025 : Budget Primitif de la Collectivité Territoriale de Corse pour l’exercice 2017.

 

INFRASTRUCTURES

  Réseau routier

Rapport N° 026 : Projet d’aménagement de 3 carrefours sur la RT10, commune de Bunifaziu.


Télécharger le Rapport N° 026

 


Rapport N° 027 : Aménagement de la pénétrante Nord Est d’Aiacciu entre la RT 20 à Caldaniccia (Commune de Sarrula è Carcupinu) et la RT 22 à la Sposata (Commune d’Aiacciu).

 

Télécharger le Rapport N°027

 

  Bâtiment

Rapport N° 037 : Signature de deux accords-cadres pour les prestations de maîtrise d’œuvre concernant les bâtiments propriété de la Collectivité Territoriale de Corse (Rénovation, extensions et constructions nouvelles).

 

Télécharger le Rapport N°037

 


  Ports

Rapport N° 022 : Adoption du programme, des modalités de financement et de réalisation de l’opération de réparation des ouvrages maritimes du Vieux-Port de Bastia et de la route du Front de Mer.


Télécharger le Rapport N° 022

 


CULTURE - PATRIMOINE

Rapport N° 028 : Adoption du règlement du Prix des Lecteurs.

 

Télécharger le Rapport N°028

 


Rapport N° 029 : Avis de l’Assemblée de Corse sur le projet de décret relatif au patrimoine mondial, aux monuments historiques et aux sites patrimoniaux remarquables et modifiant divers codes.

 

Télécharger le Rapport N°029



Rapport N° 030 : Bilan de la mise en œuvre du chéquier « Pass-Cultura » 2011/2016 et évaluation de son extension aux collégiens.

 

Télécharger le Rapport N°030



Rapport N° 031 : Bilan de la mise en œuvre du schéma territorial de formation initiale à la culture pour la période 2013-2016- Propositions d’individualisations de fonds pour 2017 dans la perspective d’une nouvelle politique culturelle concernant la formation artistique et culturelle.

 

Télécharger le Rapport N°031

 


AFFAIRES EUROPEENNES

Rapport N° 024 : Protocole à conclure entre la Collectivité Territoriale de Corse et la Commission Interministérielle de Coordination des Contrôles (CICC) autorité d’audit des fonds européens en France, concernant les missions d’audit relevant de leur responsabilité.

 

Télécharger le Rapport N° 024


AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Rapport N° 032 : Signature du deuxième avenant à la convention pluriannuelle relative au programme de requalification des quartiers anciens dégradés de la Ville de Bastia.

 

Télécharger le Rapport N°032

Rapport N° 033 : Schéma d’aménagement, de développement et de protection du massif de Corse.

 

Télécharger le Rapport N°033


ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE

Rapport N° 034 : Validation de la démarche d’élaboration du Schéma Régional de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (SRESRI) pour le secteur « Recherche et diffusion ».

 

Télécharger le Rapport N°034

 


Rapport N° 035 : Validation de la démarche d’élaboration du Schéma Régional de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (SRESRI) pour le secteur « Enseignement supérieur ».

 

Télécharger le Rapport N°035

 


AGRICULTURE - FORET

Rapport N° 023 : Plans d’aménagement des forêts territoriales de Bonifatu, Libiu, Piana, Sabinetu.

 

Télécharger le Rapport N° 023



Rapport N° 036 : Modification des statuts du Syndicat Mixte de l’Abattage en Corse.

 

Télécharger le Rapport N°036
   


QUESTIONS DIVERSES

Rapport N° 038 : Création de quatre CDI dans le cadre de la participation de l’Office de l’Environnement de la Corse et la mise en place des équipes opérationnelles du Parc Naturel Marin du Cap Corse et de l’Agriate/Parcu Naturale Marinu di u Capicorsu et di l’Agriate.

 

Télécharger le Rapport N°038

 


Rapport N° 039 : Marché concernant la fourniture et les services en téléphonie et internet mobile pour les services de la collectivité territoriale de Corse.

 

Télécharger le Rapport N°039

 

 

Note : veuillez remplir les champs marqués d'un *.